SOUTIEN EN FAVEUR DE L’ANIMATION DU PATRIMOINEET DE L’ORGUE DE SOULTZ
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 17/06/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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48 résultats pour la valeur "17/06/2011" du filtre Date de séance
SOUTIEN AU CLUB DES ARTISTES D’ENSISHEIM POUR UNE EXPOSITION ORGANISÉE DANS LE POWIAT DE WROCLAW (POLOGNE), PARTENAIRE DU CONSEIL GÉNÉRAL DEPUIS 2001
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 17/06/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONCESSIONS DE LOGEMENT DANS LES COLLEGES : COLLÈGE FRÉDÉRIC HARTMANN À MUNSTER
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 17/06/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONCESSIONS DE LOGEMENTS DANS LES COLLEGES : COLLÈGE GEORGES FORLEN – SAINT LOUIS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 17/06/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AMENAGEMENT DE SECURITE EN TRAVERSE D'AGGLOMERATION ------ ACTUALISATION DES OPERATIONS RETENUES POUR L'ANNEE 2011
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 17/06/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS D’INTERVENTION POUR LA PREVENTION DES VIOLENCES SCOLAIRES PROJETS D'ACTIONS MIS EN ŒUVRE PAR LE COLLÈGE SAINT-EXUPÉRY À MULHOUSE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 17/06/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COLMAR – WINTZENHEIM ------ AMÉNAGEMENT D'UN ITINERAIRE CYCLABLE DANS L'EMPRISE DE LA RD 11 ------ CONVENTION DE GESTION DE LA PISTE CYCLABLE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 17/06/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES N° A111 – A132 ET A472 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 17/06/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LE RENOUVEAU LINGUISTIQUE AUPRÈS DES JEUNES EN ALSACE D'R NOCHWUCHS-DER NACHWUCHS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 17/06/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SCHEMA DEPARTEMENTAL DE DEVELOPPEMENT DES ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES DESIGNATION DES CONSEILLERS GENERAUX QUI SIEGENT AU COMITE DE PILOTAGE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 17/06/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNICATIONCOMITE DE SUIVISOUTIEN AUX LIEUX DE DIFFUSION ET OPERATEURS CULTURELS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 17/06/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MUNCHHOUSE-ROGGENHOUSE ------ ITINERAIRES CYCLABLES LE LONG DES RD 47 I ET RD 50 ------ CONVENTIONS DE GESTION
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 17/06/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin